Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du service OPTLIA, plateforme d'orchestration de modèles d'intelligence artificielle éditée par Kinovtech. La création d'un compte vaut acceptation sans réserve.

L'accès au service nécessite un compte créé avec une adresse e-mail valide ou via la connexion Google. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte.

Le compte est personnel. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai.

OPTLIA analyse votre demande, compare les modèles d'IA disponibles selon la qualité, le coût, la vitesse, la souveraineté et la sobriété énergétique, puis exécute la production avec un ou plusieurs modèles. Le coût estimé est présenté avant toute production payante et doit être accepté.

Les notes de performance et les estimations environnementales sont indicatives et fondées sur des mesures internes et des données publiques.

Il est notamment interdit d'utiliser le service pour :

• produire des contenus illicites, haineux, diffamatoires, violents ou pédopornographiques ;
• porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la vie privée de tiers ;
• générer des contenus trompeurs imitant une personne réelle sans son accord (deepfakes) ;
• contourner les limites techniques, revendre l'accès ou automatiser des appels massifs non autorisés ;
• traiter des données personnelles sensibles sans base légale appropriée.

Vous conservez la propriété des contenus que vous fournissez. Dans la limite permise par les conditions des fournisseurs d'IA, les contenus produits vous sont cédés pour un usage libre, y compris commercial.

Kinovtech ne garantit pas le caractère original ou non contrefaisant des contenus générés : une vérification préalable relève de votre responsabilité.

Le service est fourni en l'état, avec une obligation de moyens. Il peut être interrompu pour maintenance ou en cas de défaillance d'un fournisseur tiers. Les modèles disponibles peuvent évoluer, être remplacés ou retirés.

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment. Kinovtech peut suspendre un compte en cas de manquement grave aux présentes conditions, après information de l'utilisateur sauf urgence ou illicéité manifeste.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige relève des tribunaux compétents.